L'évaluation de l'auteur: 
| Avantages: |
Formation en 1 an et rénuméré |
| Inconvénients: |
Sur Concours - Catégorie A |
| Recommandation pour les acheteurs potentiels? |
oui |
Bonjour,
Aujourd'hui, je vais vous présenter l'Ecole Nationale des Douanes et des Droits Indirects de Tourcoing où sont formés les élèves inspecteur. (cadre A).
Mais avant cela je vais vous présenter le métier d'inspecteur des Douanes, histoire que cela vous parle plus.
FONCTIONS ET MISSIONS DE L'INSPECTEUR DES DOUANES
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L'inspecteur des Douanes appartient à la catégorie A de la fonction publique de l'État. La diversité des fonctions qu'il est appelé à exercer reflète la multiplicité des missions fiscale, économique et de protection de l'espace national et européen- dont est investie l'administration des douanes. La diversité des métiers offerte à l'inspecteur des douanes n'est pas pour autant synonyme de cloisonnement puisqu'il conserve tout le long de sa carrière administrative la possibilité de diversifier son expérience professionnelle.
Des fonctions d'administration générale :
L'inspecteur peut être :
rédacteur à la direction générale ou dans les bureaux des directions régionales, il étudie et instruit les dossiers ;
chef du secrétariat d'un chef de service d'un grand ensemble ou d'un chef divisionnaire (cadre supérieur); il est alors chargé de l'examen et du contrôle sur documents des affaires de la compétence de son supérieur hiérarchique et de la préparation des décisions que celui-ci sera amené à prendre ;
inspecteur poursuivant, dont le rôle est de représenter l'administration des douanes devant les diverses juridictions.
Des fonctions de contrôle des opérations commerciales :
L'inspecteur notamment peut être :
agent d'encadrement : il dirige et anime l'action d'une section fonctionnelle ou géographique, composée d'agents de catégorie B et C, et chargée du contrôle des opérations de dédouanement ;
adjoint au receveur dans une recette principale ou centrale ;
receveur d'une recette centrale : il est à la fois chef de service et comptable ;
enquêteur, dont le rôle consiste à effectuer, dans les écritures des redevables, des enquêtes destinées à vérifier la régularité des opérations intéressant le service des douanes et, le cas échéant, à déceler et constater les opérations irrégulières ou frauduleuses ;
analyste : dans un service informatique, il conduit les analyses fonctionnelles et organiques des problèmes qui lui sont posés et il contrôle les travaux qu'il confie aux équipes de programmation ;
jaugeur : il organise et contrôle l'exécution des opérations de jaugeage des navires effectuées par les agents placés sous ses ordres.
Des fonctions de surveillance :
L'inspecteur peut être :
chef de service de la surveillance : il organise le service, contrôle l'exécution des missions incombant aux unités de sa subdivision, dirige les opérations importantes, assure l'encadrement des agents (en tenue d'uniforme) placés sous ses ordres et anime les actions de formation professionnelle ;
inspecteur dans un service de recherche : il a pour mission d'animer et de diriger une cellule de recherches, de coordonner l'activité des équipes, de diriger personnellement les opérations importantes, de constater les infractions et d'assurer les liaisons avec les autres services ;
agents des douanes chargés d'effectuer des enquêtes judiciaires : des agents des douanes de catégories A et B peuvent, dans certaines matières relevant de leur champ de compétences traditionnelles et sous certaines conditions, effectuer des enquêtes judiciaires, sur réquisition du procureur de la République ou sur commission rogatoire du juge d'instruction.
technicien (inspecteur naval ou aérien, inspecteur mécanicien, inspecteur radio) : il cumule les fonctions de commandement, de gestion et de contrôle dévolues aux chefs de subdivision avec celles de technicien.
LE RECRUTEMENT
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Les inspecteurs des douanes sont recrutés par la voie de deux concours distincts :
Le concours externe
Conditions générales d'admission à concourir
Le concours externe d'inspecteur-stagiaire des douanes fait l'objet d'un arrêté et d'un avis insérés dans le Journal Officiel de la République française. Ces textes précisent le nombre d'emplois offerts, les dates de déroulement des épreuves écrites, ainsi que les dates limites de retrait des dossiers et de clôture des inscriptions.
Pour faire acte de candidature :
le candidat doit obligatoirement posséder la nationalité française ;
le candidat doit jouir de l'intégralité de ses droits civiques ;
les mentions portées au bulletin n° 2 du casier judiciaire du candidat doivent être compatibles avec les fonctions pour lesquelles il postule ;
le candidat doit se trouver en position régulière au regard du code du service national ;
le candidat doit remplir les conditions d'aptitude physique exigées pour l'exercice de l'emploi qu'il occupera : les conditions générales d'aptitude physique à un emploi public sont énoncées dans l'article 20 du décret n° 86-442 du 14 mars 1986, relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics ; ces dispositions sont reprises sur les demandes d'admission à concourir, délivrées à chaque candidat.
Condition d'âge
Être âgé de moins de 35 ans au 1er janvier de l'année du concours.
Sous certaines conditions, la limite d'âge peut être reculée.
Les hommes ou femmes ayant effectivement à charge un ou plusieurs adultes handicapés (donnant droit aux allocations pour handicapés) bénéficient d'un recul d'un an par personne à charge.
Les hommes ayant effectivement à charge un ou plusieurs enfants bénéficient d'un recul d'un an par enfant à charge (au sens des prestations familiales). Les enfants qui ne sont plus à charge ouvrent droit aux mêmes reculs à condition d'avoir été effectivement à charge, pendant au moins 9 ans avant leur 16ème anniversaire.
Lorsqu'enfants ou personnes adultes handicapés sont à la charge d’un couple, l’un et l’autre des membres de ce couple bénéficient du recul, et pas seulement le bénéficiaire des prestations ou allocations.
Les hommes ou femmes astreints au versement d’une pension alimentaire pour un ou des enfants dont ils n’ont pas la garde ne peuvent bénéficier à ce titre d’un recul de limite d’âge.
La limite d'âge est portée à 45 ans en faveur de toute candidate qui, au 1er janvier de l'année du concours, justifie qu'elle assume, seule ou non, l'entretien et l'éducation de son enfant âgé de moins de 16 ans vivant au foyer, ou qu'elle a élevé dans les mêmes conditions pendant cinq ans au moins un enfant avant son 16ème anniversaire.
Les candidats ayant été atteints dans le passé d'un handicap mais n’étant plus reconnus travailleurs handicapés ont droit à un recul de limite d'âge à concurrence de la durée des soins et traitements qui leur ont été prodigués dans le cadre de ce handicap, dans la limite de 5 ans.
Les candidats, hommes ou femmes, ont droit à un recul de la limite d'âge d'un temps égal à celui accompli effectivement au titre du service national actif, dans l’une des différentes formes énumérées à l’article L1 du code du service national (service revêtant une forme militaire, service revêtant une forme civile : service de défense, service dans la police nationale, service de sécurité civile, service de l'aide technique et de la coopération, service des objecteurs de conscience).
Sont donc comptabilisées, au titre du recul de la limite d’âge, toutes les périodes de service national actif prévues à l’article L2 du code du service national, soit :
10 mois pour le service militaire, le service dans la police nationale et le service de sécurité civile ;
16 mois pour les services de l’aide technique et de la coopération ;
20 mois pour le service des objecteurs de conscience.
Sont également comptabilisées, pour les candidats ayant accompli leur service national dans la forme militaire, les périodes de prolongation de 2 à 14 mois éventuellement effectuées au-delà de la durée légale, sans que la durée totale des services pris en compte puisse excéder 24 mois.
Les candidats hommes, ayant accompli le service militaire obligatoire entre 1941 et le 1er septembre 1972 ont droit à un recul de la limite d'âge à concurrence du temps passé sous les drapeaux, dans la limite de 5 ans.
Les hommes ou femmes militaires de carrière ou engagés ont droit à un recul de la limite d'âge à concurrence du temps passé sous les drapeaux, dans la limite de 10 ans.
Les anciens sportifs de haut niveau ont droit à un recul de la limite d'âge à concurrence de la durée pendant laquelle ils ont été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau établie par le ministère de la Jeunesse et des Sports, dans la limite cependant de cinq ans.
Ces reculs de limite d'âge sont cumulables
Sous certaines conditions, la limite d'âge peut être supprimée.
Les femmes se trouvant dans l'un des cas suivants:
mère de trois enfants ou plus ;
veuve et non remariée ;
divorcée et non remariée ;
séparée judiciairement ;
femme célibataire ayant au moins un enfant à charge.
Les candidats reconnus travailleurs handicapés par la COTOREP.
Les sportifs de haut niveau figurant sur la liste des sportifs de haut niveau arrêtée par le ministre de la jeunesse et des sports et publiée l’année du concours.
Conditions de diplômes
Le concours externe d'inspecteur des douanes et droits indirects est ouvert aux candidats titulaires :
soit d'un diplôme national sanctionnant un deuxième cycle de l'enseignement supérieur, d'un diplôme d'un institut d'études politiques ou d'un diplôme de même niveau figurant sur une liste établie par arrêté conjoint du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre chargé de la fonction publique, reprise ci-après,
soit d'un diplôme délivré par l'un des États partie à l'accord sur l'Espace économique européen et dont l'assimilation avec les diplômes nationaux précités aura été reconnue par la commission d'assimilation des diplômes européens du ministère (décret n°94-741 du 30 août 1994).
Ces conditions de diplômes ne sont pas opposables aux mères d'au moins trois enfants, qu'elles élèvent ou ont effectivement élevés, ainsi qu'aux sportifs de haut niveau (reconnus par le Ministère de la Jeunesse et des Sports).
Liste des diplômes nationaux ouvrant accès au concours externe d'inspecteur :
Arrêté du 21 juin 2004 publié au Journal officiel le 3 août 2004
Diplôme national sanctionnant un deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques ou d'un diplôme délivré par un des États membres de la Communauté européenne dont l'assimilation avec les diplômes nationaux est reconnue ;
Diplôme national sanctionnant un troisième cycle d'études supérieures ;
Diplôme d'administration publique délivré par les instituts régionaux d'administration ou inscription sur la liste de classement de sortie d'un institut régional d'administration ;
Diplôme délivré par les instituts universitaires de formation des maîtres ;
Certificat de fin de cycle préparatoire aux concours externe et interne d'entrée à l'École nationale d'administration ;
Diplôme d'ingénieur commercial des universités de Nancy et de Strasbourg ;
Diplôme de gestion comptable ;
Diplôme de l'Institut européen d'études commerciales supérieures de Strasbourg ;
Diplôme d'études supérieures commerciales, administratives et financières délivré par les écoles supérieures de commerce et d'administration des entreprises ;
Diplôme d'ingénieur délivré par les écoles ou instituts habilités par la commission des titres d'ingénieurs en application de l'article 11 de la loi du 10 juillet 1934 ;
Diplôme d'économiste délivré par l'institut d'informatique d'entreprise du Conservatoire national des arts et métiers ;
Diplôme d'expert en traitement de l'information délivré par l'institut de programmation de l'université Paris-VI ;
Brevet de capitaine de 1ère classe de la navigation maritime délivré par les écoles nationales de la marine marchande ;
Diplôme ou examen de sortie de l'une des écoles ci-après :
École nationale de la statistique et de l'administration économique ;
École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information ;
École des hautes études commerciales ;
École de haut enseignement commercial pour jeunes filles ;
École supérieure des sciences économiques et commerciales ;
École spéciale militaire ;
Diplôme ou examen de sortie délivré par certaines écoles supérieures de commerce, reconnu par le ministère de l'éducation nationale ou homologué de niveau I ou II ;
Titre ou diplôme homologué de niveaux I et II, en application de la loi du 16 juillet 1971 susvisée.
Sont dispensés de produire un des titres ou diplômes visés ci-dessus les candidats titulaires d'un diplôme ou d'un titre étranger qui pourront faire état d'une autorisation individuelle délivrée par le président d'une université française en vue de s'inscrire en deuxième année de second cycle ou en troisième cycle d'études supérieures.
Conditions d'aptitude physique
Les candidats doivent remplir les conditions d'aptitudes physiques exigées pour l'exercice des fonctions. Celles-ci sont vérifiées par un médecin agréé par l'administration au moment de l'admission au concours.
Le concours interne
Le concours interne d'inspecteur-élève est ouvert aux fonctionnaires et agents de droit public de catégorie B ou d'un niveau supérieur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie comptant quatre ans au moins de services publics au 1er janvier de l'année au titre de laquelle les épreuves écrites se déroulent. La durée du service national actif effectivement accompli vient, le cas échéant, en déduction de ces quatre années.
DEROULEMENT DE CARRIERE
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Les lauréats du concours sont nommés inspecteurs--élèves des douanes et suivent un cycle d'enseignement professionnel.
A ce titre, ils accomplissent un stage d'une durée d'un an.
STAGE
Le stage comporte une période de formation interministérielle de quatre semaines qui réunit les inspecteurs stagiaires des Impôts, du Trésor et des Douanes, les ingénieurs de l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (I.N.S.E.E.) ainsi que les commissaires stagiaires de la direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (D.G.C.C.R.F.). Cette formation s'effectue indifféremment dans une des écoles des directions concernées : E.N.I. à Clermont-Ferrand (63) et à Paris, E.N.S.T. à Noisiel (77), E.N.D. à Tourcoing (59).
La seconde partie du stage se déroule à l'école nationale des douanes, à Tourcoing.
Dans certains cas, l'entrée en stage peut être différée. Il en est ainsi pour les lauréats qui, reconnus aptes au service national, n'ont pas accompli leurs obligations militaires.
A l'issue de leur année de stage, et sous réserve qu'ils aient satisfait aux divers contrôles des connaissances effectués durant cette période, les inspecteurs élèves sont titularisés et affectés dans les services.
Par ailleurs, les inspecteurs devant exercer des fonctions de surveillance bénéficient d'une formation complémentaire d'une durée de huit semaines à l'école nationale des brigades des douanes de La Rochelle.
Ce stage est suivi d'un stage pratique de six mois dans les services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. Ce stage est effectué dans la résidence d'affectation définitive à l'issue du stage théorique.
TITULARISATION
Après une année de stage, les inspecteurs élèves sont titularisés. Ils deviennent inspecteurs des Douanes et Droits indirects. Ce grade comprend douze échelons, le passage de l'un à l'autre s'effectue par ancienneté.
AVANCEMENT
Les inspecteurs peuvent accéder au grade d'inspecteur principal, sous réserve de certaines conditions d'ancienneté de carrière. L'accession à ce grade, par voie de concours professionnel interne, ouvre des perspectives de carrière dans le cadre supérieur. Il est également possible d'accéder aux grades d'inspecteur principal et de receveur principal par promotion au choix.
L ECOLE NATIONALE DES DOUANES DE TOURCOING
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L’implantation de la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle (DNRFP) et de l’école nationale des douanes (END) à Tourcoing, a été décidée par le Comité Interministériel de l'Aménagement du Territoire du 21 septembre 1994. Ce projet a répondu, notamment, à la nécessité de disposer de locaux plus vastes, adaptés à l'évolution des méthodes de formation des cadres de la douane.
Un environnement douanier diversifié
Le transfert dans le département du Nord place les élèves dans un environnement propice à l’observation et à l’apprentissage de l’activité douanière. En effet, l'interrégion des douanes de Lille (59) présente un large éventail des missions douanières, qui constituent la trame de l'enseignement des inspecteurs-élèves.
Ainsi, à Lille et dans sa région, de nombreux services de dédouanement des marchandises sont implantés sur des plates-formes routières. La région de Lille dispose également d'un aéroport international (Lille-Lesquin), du 3e port français (Dunkerque), spécialisé notamment dans le dédouanement des produits pétroliers, et du 1er port français pour les produits de la pêche (Boulogne-sur-mer).
De plus, la diversité des missions de la surveillance est particulièrement bien représentée dans l'interrégion de Lille :
- contrôle de l'immigration aux frontières "Schengen" ;
- contrôle de sûreté sur le lien fixe Transmanche ;
- contrôle des trafics voyageurs, notamment, au port de Calais (1er port français pour le trafic de voyageurs) ;
- et naturellement lutte contre les trafics frauduleux.
L'interrégion de Lille est également très impliquée dans le contrôle de la TVA intracommunautaire et dans les missions de perception des contributions indirectes.
Une implantation géographique favorable
La ville de Tourcoing est située au cœur d'une conurbation de 100 millions de consommateurs, qui abrite de surcroît les sièges sociaux de plus de 25 sociétés internationales. Cette ville est située à 1 h 15 de Paris et 3 H 30 de Lyon en TGV et elle est directement reliée par la voie aérienne à Lyon, Marseille, Toulouse et Strasbourg.
Partie intégrante de l’agglomération lilloise, Tourcoing est aussi un carrefour européen. Ainsi, Londres se trouve à une heure de train et Bruxelles à une quarantaine de minutes.
L'école a ouvert ses portes en septembre 2003. Elle peut ainsi accueillir environ 1.800 personnes, parmi lesquelles :
- une centaine d'inspecteurs-élèves, en formation initiale ;
- 1.550 agents au titre de la formation continue
- une vingtaine d’auditeurs étrangers suivant la même scolarité que les inspecteurs-élèves,
- 130 agents permanents assurant le fonctionnement de l'école.
La scolarité comporte 10 mois de formation théorique auxquels succèdent 6 mois de stage pratique.
EN PRATIQUE :
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les cours sont amménagés en général en 8h/12h- 13h30/17h30 avec des amménagements le lundi et le vendredi pour faciliter les week-ends des élèves.
Les élèves sont logés majoritairement sur place à la résidence de l'école.
De nombreux stages permettent de mieux connaitres les différentes fonctions. Le dernier stage a lieu sur le lieu d'affection au premier poste afin d'être former à ses futures fonctions et une meilleure intégration à l'équipe.
